PLU

Avis d'enquête publique

L'enquête publique sur l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Champcella aura lieu du 30 juillet au 3 septembre 2019 inclus aux horaires habituels d'ouverture de la mairie (sauf jours fériés et jours de fermetures exceptionnelles: jeudi 15/08, mardi 20/08 et le jeudi 22/08 (uniquement le matin).

Le dossier complet d'enquête publique relative à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme sera consultable et téléchargeable en cliquant sur les liens suivants:

Pièce A - Note introductive

Pièce B - Pièces administratives et Bilan de concertation

Pièce C - Projet de PLU arrêté

C1 - Rapport de présentation

C2 – Projet de d’aménagement et de développement durables (PADD)

C3 – Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

C 4.1 – Règlement

C5 – Annexe 1 – Liste des servitudes d’utilité publique

Du C5 au C5.2

Du C5.3 au C5.3.1.2

Du C5.3.1.3 au C5.3.1.6

Du C5.3.1.7 au C5.3.3

C5.4

Pièce D – Mention des textes régissant l’enquête

Pièce E – Avis des Personnes Publiques Associées et autorités spécifiques

Registre d’enquête