PLU

L'enquête publique concernant l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Champcella s'est clôturée le mardi 3 septembre 2019 à 17h.

Le rapport de l'enquête publique et les conclusions motivées du commissaire enquêteur sont consultables dans les liens suivants :

Rapport Enquête publique du 30 juillet au 3 septembre 2019 portant sur l'élaboration du PLU

Conclusions motivées du commissaire enquêteur

Le mémoire de réponses de l’équipe municipale suite au PV de synthèse du commissaire enquêteur est disponible ci-dessous :

Mémoire réponses PLU aux avis des PPA et aux observations émises lors de l'enquête publique

 Le PLU a été approuvé en conseil municipal du 15 octobre 2019 :

Délibération approuvant le PLU : n° 32-2019 du 15 octobre 2019

Le dossier complet du PLU approuvé est disponible ci-dessous :

PDG + sommaire

Pièce 1 : Rapport de présentation

Pièce 2 : Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Pièce 3 : Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Pièce 4 : Règlement

Pièce 4.1. : Règlement écrit

Pièce 4.2. : Règlement graphique - plan général

Pièce 4.3. : Règlement graphique - plan est

Pièce 5 : Annexes

Pièce 5.1 : Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Pièce 5.1.1. : Liste des servitudes d’utilité publique

Pièce 5.1.2. : AS1 et AC1 : carte de localisation

Pièce 5.1.3. : AS1 : arrêtés portant DUP

Pièce 5.1.4. : I4 : carte de localisation

Pièce 5.2. : Zone archéologique de présomption de prescription sur les dossiers d’urbanisme

Pièces 5.3. : Études relatives aux risques naturels

Pièce 5.3.1. : Cartographie informative de risques naturels

Pièce 5.3.1.1 : Plaquette de présentation de la cartographie informative de risques naturels

Pièce 5.3.1.2 : Nouvelles règles de prise en compte des risques naturels

Pièce 5.3.1.3 : Aléa glissement

Pièce 5.3.1.4 : Aléa chute de blocs

Pièce 5.3.1.5 : Aléa inondations

Pièce 5.3.1.6 : Aléa torrentiel

Pièce 5.3.1.7 : Aléa ravinement

Pièce 5.3.1.8 : Aléa avalanches

Pièce 5.3.2. : Zones exposées au phénomène de retrait gonflement des sols argileux

Pièce 5.3.3. : Informations sur le Radon

Pièce 5.4. : Projet de zonage d’alimentation en eau potable

Pièce 5.5. : Carte du réseau collectif d’assainissement des eaux usées